Différences entre versions de « NF14215 — Caisse ⇒ clôture des ventes »
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La norme NF525 rend obligatoire : | La norme NF525 rend obligatoire : | ||
| − | *Les clôtures journalières et | + | *Les clôtures journalières, mensuelles et d'exercices des journées de vente |
| − | *La constitution d'archives fiscales journalières et | + | *La constitution d'archives fiscales journalières, mensuelles et d'exercices |
*La traçabilité de ces opérations dans journal d'événements | *La traçabilité de ces opérations dans journal d'événements | ||
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*Seul le poste physique peut clôturer ou archiver les données qu'il a saisi. Si le poste n’existe plus ou est en panne, il devra être réinstallé avec le même NUR. | *Seul le poste physique peut clôturer ou archiver les données qu'il a saisi. Si le poste n’existe plus ou est en panne, il devra être réinstallé avec le même NUR. | ||
*La clôture journalière est obligatoire. Il ne sera pas possible d’ouvrir une nouvelle journée de vente sur un poste si la période précédente n’est pas clôturée sur ce poste. | *La clôture journalière est obligatoire. Il ne sera pas possible d’ouvrir une nouvelle journée de vente sur un poste si la période précédente n’est pas clôturée sur ce poste. | ||
| − | * | + | *L'ajout ou la correction de débit est possible sur une journée clôturée, sur les caisses correctives, tant que le mois n'est pas clôturé. |
| − | *La clôture journalière peut être différée dans le temps pour les ventes extérieures, mais le programme forcera leur clôture | + | *La clôture journalière peut être différée dans le temps pour les ventes extérieures, mais le programme forcera leur clôture à la clôture du mois.}} |
==Droits d'accès== | ==Droits d'accès== | ||
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''Disponible dans le menu : [Ventes] [Vendre]'' | ''Disponible dans le menu : [Ventes] [Vendre]'' | ||
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| + | == Date de saisie et date de valeur == | ||
| + | '''La date de saisie''' correspond à la date système au moment de la création de la journée de ventes alors que '''la date de valeur''' est définie par l'utilisateur lors de la création de la journée de ventes.<br /> | ||
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| + | Le programme fonctionne en date de valeur sur un mois ce qui permet des corrections pendant 1 mois, tant que le mois n'est pas clôturé. | ||
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| + | Les archives générées contiendront les fichiers demandés par l'administration fiscale en date de saisie pour la conformité avec la NF525 et en date de valeur pour une comparaison avec la comptabilité. | ||
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| + | Le programme clôture '''en date de saisie et en date de valeur''' : | ||
| + | *la clôture de la journée est en date de saisie | ||
| + | *la clôture du mois est en date de saisie et en date de valeur | ||
| + | *la clôture d'exercice est en date de saisie et en date de valeur | ||
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==Clôture de fin de journée== | ==Clôture de fin de journée== | ||
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*A chaque fin de journée, si il n'y a qu'une seule journée de vente pour le NUR | *A chaque fin de journée, si il n'y a qu'une seule journée de vente pour le NUR | ||
*Pour toutes les journées de vente d'un NUR, si toutes les fins de journée ont été réalisées sur toutes les caisses gérées par le NUR | *Pour toutes les journées de vente d'un NUR, si toutes les fins de journée ont été réalisées sur toutes les caisses gérées par le NUR | ||
| − | *Le | + | *Le dernier jour du mois + 2 pour toutes les journées de ventes non clôturées crées sur le poste |
Le journées clôturées sont signalées par [[Fichier:NF_14215_1.png]] dans la liste des ventes | Le journées clôturées sont signalées par [[Fichier:NF_14215_1.png]] dans la liste des ventes | ||
==Clôture de fin de mois== | ==Clôture de fin de mois== | ||
| − | + | La clôture de fin de mois est exécutée automatiquement le dernier jour du mois. | |
| − | + | Les ventes du mois MM étant modifiables jusqu'au dernier jour du mois MM+1, la clôture sera exécutée le dernier jour du mois MM+2. | |
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| + | ==Clôture d'exercice== | ||
| + | La clôture d'exercice est exécutée en fonction de la date de fin d’exercice définie pour la société du magasin de vente. | ||
| + | {{Note|Si la date de fin d'exercice n'est pas définie ou si elle n'est pas identique pour toutes les sociétés définies dans Polaris, la clôture sera faite au 31 décembre.}}<br /> | ||
==Archives fiscales== | ==Archives fiscales== | ||
| − | La clôture des périodes déclenche automatiquement la génération d'archives fiscales associées à la période | + | La clôture des périodes déclenche automatiquement la génération d'archives fiscales associées à la période. |
Le programme génère trois types d'archives fiscales : quotidienne, mensuelle et d'exercice. | Le programme génère trois types d'archives fiscales : quotidienne, mensuelle et d'exercice. | ||
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Les archives remontent toutes au TLR. Le dossier <code>\var\''<Polaris>''\Archives\finies</code> contient les archives de tous les postes, par Nur et Année. | Les archives remontent toutes au TLR. Le dossier <code>\var\''<Polaris>''\Archives\finies</code> contient les archives de tous les postes, par Nur et Année. | ||
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=== Archive d'exercice === | === Archive d'exercice === | ||
| − | Les archives | + | Les archives d'exercice sont déposées dans le dossier<code>\var\''<Polaris>''\Archives\Annee</code> et sont nommées '''Archive[date début exercice (AAAAMM)] - date fin exercice (AAAAMM) - NUR[NUR].zip'''. |
L'archive fiscale d'exercice est générée en fonction de la date de fin d’exercice définie pour la société du magasin de vente. | L'archive fiscale d'exercice est générée en fonction de la date de fin d’exercice définie pour la société du magasin de vente. | ||
| − | {{Note|Si la date de fin d'exercice n'est pas définie ou si elle n'est pas identique pour toutes les sociétés définies dans Polaris, | + | {{Note|Si la date de fin d'exercice n'est pas définie ou si elle n'est pas identique pour toutes les sociétés définies dans Polaris, l'archive sera générée au 31 décembre.<br /> |
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Exemple de nom d'archive : | Exemple de nom d'archive : | ||
Version du 23 mai 2019 à 17:36
Voir la carte de la fonctionnalité : A classer
La norme NF525 rend obligatoire :
- Les clôtures journalières, mensuelles et d'exercices des journées de vente
- La constitution d'archives fiscales journalières, mensuelles et d'exercices
- La traçabilité de ces opérations dans journal d'événements
- Seul le poste physique peut clôturer ou archiver les données qu'il a saisi. Si le poste n’existe plus ou est en panne, il devra être réinstallé avec le même NUR.
- La clôture journalière est obligatoire. Il ne sera pas possible d’ouvrir une nouvelle journée de vente sur un poste si la période précédente n’est pas clôturée sur ce poste.
- L'ajout ou la correction de débit est possible sur une journée clôturée, sur les caisses correctives, tant que le mois n'est pas clôturé.
- La clôture journalière peut être différée dans le temps pour les ventes extérieures, mais le programme forcera leur clôture à la clôture du mois.
Droits d'accès
Des droits ont été mis en place pour restreindre la clôture des journées de vente :
Système > Gestion des utilisateurs ou groupes d'utilisateurs > Modifier > Onglet "Droits" > Rubrique "Module de vente"
| Droits de la rubrique "Module de vente" / Autorisation" / "Autorisation de modification" | Description |
|---|---|
| "Remise en banque et clôture des journées de ventes" | Ce droit restreint l'autorisation de modification de la remise en banque et de clôture des journées de ventes.
Disponible dans le menu : [Ventes] [Vendre] |
Date de saisie et date de valeur
La date de saisie correspond à la date système au moment de la création de la journée de ventes alors que la date de valeur est définie par l'utilisateur lors de la création de la journée de ventes.
Le programme fonctionne en date de valeur sur un mois ce qui permet des corrections pendant 1 mois, tant que le mois n'est pas clôturé.
Les archives générées contiendront les fichiers demandés par l'administration fiscale en date de saisie pour la conformité avec la NF525 et en date de valeur pour une comparaison avec la comptabilité.
Le programme clôture en date de saisie et en date de valeur :
- la clôture de la journée est en date de saisie
- la clôture du mois est en date de saisie et en date de valeur
- la clôture d'exercice est en date de saisie et en date de valeur
Clôture de fin de journée
En manuel
La clôture de journée peut être déclenchée manuellement :
- En cochant la case
Clôture automatiquede Statistiques et Utilitaires - En confirmant la demande de clôture de la journée précédente lors de la création d'une nouvelle journée de vente
Elle doit être faite dans l'ordre chronologique des dates pour un NUR.
En automatique
La clôture de fin de journée est exécutée en automatique :
- A chaque fin de journée, si il n'y a qu'une seule journée de vente pour le NUR
- Pour toutes les journées de vente d'un NUR, si toutes les fins de journée ont été réalisées sur toutes les caisses gérées par le NUR
- Le dernier jour du mois + 2 pour toutes les journées de ventes non clôturées crées sur le poste
Le journées clôturées sont signalées par 
dans la liste des ventes
Clôture de fin de mois
La clôture de fin de mois est exécutée automatiquement le dernier jour du mois. Les ventes du mois MM étant modifiables jusqu'au dernier jour du mois MM+1, la clôture sera exécutée le dernier jour du mois MM+2.
Clôture d'exercice
La clôture d'exercice est exécutée en fonction de la date de fin d’exercice définie pour la société du magasin de vente.
Archives fiscales
La clôture des périodes déclenche automatiquement la génération d'archives fiscales associées à la période.
Le programme génère trois types d'archives fiscales : quotidienne, mensuelle et d'exercice.
Les archives sont déposées par le service de réplication du poste dans les dossiers \var\<Polaris>\Archives\.
Les archives remontent toutes au TLR. Le dossier \var\<Polaris>\Archives\finies contient les archives de tous les postes, par Nur et Année.
Archive journalière
Les archives quotidiennes sont déposées dans le dossier \var\<Polaris>\Archives\Journee et sont nommées Archive[date (AAAAMMDD)]-NUR[NUR].zip.
Elles sont générées par le service de réplication quand toutes les journées de ventes créées sur le poste ont effectué leur procédure de fin de journée.
Le [JET] et le journal tracent l'archivage :
JET :
369 mercredi 9 août 2017 14:49:57 1051 user:99528 50 Clôture de période Période journalière 20170808 NUR 1051 370 mercredi 9 août 2017 14:49:57 1051 user:99528 20 Archivage fiscal de période Période journalière 20170808 pour le NUR 1051
Journal :
840 14:49:57 Audit app m6 console 127.0.0.1:13022 +pLmBAAA0 - NF525 (opération n°50) : Clôture de période Période journalière 20170808 NUR 1051 841 14:49:57 Audit slot m6 console 127.0.0.1:13004 W/bjBBsE3539 - NF525 (opération n°20) : Archivage fiscal de période Période journalière 20170808 pour le NUR 1051
Exemple de nom d'archive :
Archive20170808-NUR1082.zip
pour le 08/08/2017, NUR 1082.
Archive mensuelle
Les archives mensuelles sont déposées dans le dossier\var\<Polaris>\Archives\Mois et sont nommées Archive[date (AAAAMM)]-NUR[NUR].zip.
Elles sont générées par le service de réplication quand toutes les journées de ventes d'un mois sont clôturées et le programme ne crée jamais d'archive mensuelle du mois en cours. Il tente de faire un archivage toutes les 24 heures.
Archive d'exercice
Les archives d'exercice sont déposées dans le dossier\var\<Polaris>\Archives\Annee et sont nommées Archive[date début exercice (AAAAMM)] - date fin exercice (AAAAMM) - NUR[NUR].zip.
L'archive fiscale d'exercice est générée en fonction de la date de fin d’exercice définie pour la société du magasin de vente.
{{Note|Si la date de fin d'exercice n'est pas définie ou si elle n'est pas identique pour toutes les sociétés définies dans Polaris, l'archive sera générée au 31 décembre.
Exemple de nom d'archive :
Archive201703-201802-NUR1082.zip
pour l'exercice s'arrêtant au 28 février, NUR 1082.
Contenu des archives
Les archives suivent les spécifications de la NF525. L'archive contient :
- Les données de ventes en format CSV de la période et du poste concerné.
- Les pistes JET de la période et du poste concerné.
- Une documentation HTML sur son format : "Documentation de l'archive.html"
- Un fichier contenant les erreurs de génération de l’archive
- Un fichier de signature : Signature.txt
La documentation du format de l'archive est incluse dans l'archive.
Télécharger les archives
Le téléchargement des archives est possible depuis l'onglet Téléchargements de l'infos service (Utilitaires / Infos Service) .